MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet https://equibee-ecopaturage.fr est édité et exploité sous la marque unifiée EQUIBEE, laquelle regroupe les activités de deux entités juridiques distinctes :

• Pour l'activité d'écopâturage et d'entretien d'espaces verts :

  • Raison sociale : EQUIBEE

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

  • Capital social : 10,00 Euros

  • Siège social : 49 rue de la Méthode, 44100 Nantes

  • SIRET : 105 177 604 00011

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR69105177604

• Pour les activités d'apiculture et d'élevage d'équidés (Trait poitevin) :

  • Raison sociale : Le berceau des crins sereins

  • Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI) Agricole

  • Siège social : 49 rue de la Méthode, 44100 Nantes

  • SIRET : 807 688 890 00027

  • N° de détenteur d'équidés (IFCE) : 44800002197599

Directeur de la publication : Madame Chloé Le Cornic, en sa qualité de Présidente de la SASU EQUIBEE et de Cheffe d'exploitation de l'EI Le berceau des crins sereins. Contact email : contact@equibee-ecopaturage.fr

(Note d'information : Il est précisé que l'EI "Le berceau des crins sereins" met à disposition et loue ses animaux à la SASU "EQUIBEE" pour les besoins exclusifs de ses prestations d'écopâturage.)

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Hostinger, dont le siège social est situé à : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

3. Propriété intellectuelle et Marque

La dénomination EQUIBEE est utilisée sur ce site à la fois comme raison sociale pour l'activité d'écopâturage et comme marque commerciale regroupant l'ensemble des activités présentées.

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, photographies, logos, icônes) est la propriété exclusive de Madame Chloé Le Cornic ou de ses structures juridiques susmentionnées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.